Conditions Générales de Vente
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CGV - Conditions Générales de Vente
1. Objet
2. Identité du Prestataire
3. Accès à la plateforme
4. Description des services
5. Tarifs, crédits et paiement
6. Engagements de l'Utilisateur
7. Propriété intellectuelle
8. Droit de rétractation
9. Données personnelles
10. Durée et résiliation
11. Modifications des CGV
12. Loi applicable et juridiction